MENTIONS LEGALES

Présentation du site

Propriétaire
Pauline Dogniez
5 avenue du Chateau
Résidence les Cigales
30400 Villeneuve les Avignon

Créateur
Pauline Dogniez
Le responsable de la publication est une personne physique.
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Pauline Dogniez est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Pauline Dogniez.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.